Qui sommes nous ?
Nos missions
Nos coordonnées
Adresses utiles
Contact
Connexion
×
Retenir mes identifiants
Mot de passe oublié
Base documentaire
Base documentaire
Thémes des Dépêches
Vie des affaires
Social
Fiscal TPE
Consultation par mois
Février 2019
Janvier 2019
Décembre 2018
Novembre 2018
Octobre 2018
Septembre 2018
Août 2018
Juillet 2018
Juin 2018
Mai 2018
Avril 2018
Mars 2018
Février 2018
Janvier 2018
Décembre 2017
Novembre 2017
Octobre 2017
Septembre 2017
Août 2017
Juillet 2017
Toutes les actualités
Dépêches
Dossiers
Chiffres
Bâtiment et immobilier
Finances et Placements
Fiscal
Justice
Social
La paye
Feuilles de paie types
Salaires et cotisations
Documents du dirigeant
Les aides à l'embauche
Création et reprise d'entreprise
Construire son projet
Outils
Échéancier
Outils de calcul
Newsletter
Plan du site
Base documentaire
Dépêches
Liste des dernières dépêches
Fiscal TPE
30/04/2018
Une plus-value exonérée à tort ne peut être redressée qu'au titre de l'année de sa réalisation
Social
30/04/2018
Pénibilité : le secteur sanitaire, social et médico-social a son référentiel de branche homologué
Fiscal TPE
27/04/2018
Des difficultés financières ne justifient pas le changement de qualification fiscale de titres
Social
27/04/2018
Licencié pour faute grave en raison de propos déloyaux et malveillants, tenus sur un site Internet, à l'encontre de l'entreprise
Vie des affaires
27/04/2018
Une nouvelle condition pour céder une dette
Fiscal TPE
26/04/2018
Le 30 juin 2018 est le dernier délai pour moduler ses prélèvements mensuels
Social
26/04/2018
Les zones touristiques internationales parisiennes de « Maillot-Ternes » et « Saint-Emilion-Bibliothèque » ainsi que celle de Dijon sont invalidées
Vie des affaires
26/04/2018
Cacher la valeur de la prestation n'est pas tromper
Fiscal TPE
25/04/2018
Illustration de l'indépendance de la procédure d'ESFP et de vérification de comptabilité
Social
25/04/2018
Même imposée par un tiers, une cessation partielle d'activité ne suffit pas à justifier un licenciement économique
Vie des affaires
25/04/2018
Mobiles "subventionnés" : c'est une opération de crédit
Fiscal TPE
24/04/2018
Le défaut de production de l'état de répartition du capital social sans incidence sur l'application du taux d'IS de 15 %
Social
24/04/2018
Emploi des handicapés : le ministère a publié un guide pratique pour favoriser les accords agréés en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
Vie des affaires
24/04/2018
Bientôt du nouveau concernant l'injonction de payer
Fiscal TPE
23/04/2018
Point de départ du délai du droit à remboursement de la TVA
Social
23/04/2018
L'employeur n'est pas obligé d'installer un isoloir pour l'élection des représentants du personnel
Vie des affaires
23/04/2018
RGPD : la CNIL vient de publier son guide adapté aux TPE/PME
Fiscal TPE
20/04/2018
Les taxes sur le chiffre d'affaires et assimilées sont nécessairement déductibles de la valeur ajoutée, pour le calcul de la CVAE
Social
20/04/2018
Comité social et économique : la DGT confirme que dans les entreprises de 11 à 20 salariés, le processus électoral s'arrête s'il n'y a pas de candidat
Vie des affaires
20/04/2018
Bientôt la fin du rapport de gestion pour les petites entreprises
<< Brèves précédent(es)